Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS PIERRE MAC ORLAN (Revue périodique consacrée à l'oeuvre de Pierre Mac Orlan)
LACASSIN Francis, Albert, Eugène agissant en qualité de Président de l'Association régie par la loi du 1er juillet 1901 LES AMIS DE PIERRE MAC ORLAN

Numéro de dépôt :
99815438
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque LES CAHIERS PIERRE MAC ORLAN (Revue périodique consacrée à l'oeuvre de Pierre Mac Orlan)

Déposée le 4 octobre 1999 par LACASSIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CAHIERS PIERRE MAC ORLAN (Revue périodique consacrée à l'oeuvre de Pierre Mac Orlan) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est LACASSIN Francis, Albert, Eugène agissant en qualité de Président de l'Association régie par la loi du 1er juillet 1901 LES AMIS DE PIERRE MAC ORLAN, domicilié(e) Siège social : 2, rue d'Archet, 77750 SAINT-CYR-sur-MORIN, Et directeur de Publication des " Cahiers Pierre Mac Orlan " - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis LACASSIN - France.

La marque LES CAHIERS PIERRE MAC ORLAN (Revue périodique consacrée à l'oeuvre de Pierre Mac Orlan) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAHIERS PIERRE MAC ORLAN (Revue périodique consacrée à l'oeuvre de Pierre Mac Orlan) est expirée depuis le 4 octobre 2009.


LACASSIN Francis, Albert, Eugène agissant en qualité de Président de l'Association régie par la loi du 1er juillet 1901 LES AMIS DE PIERRE MAC ORLAN - Siège social : 2, rue d'Archet, 77750 SAINT-CYR-sur-MORIN, Et directeur de Publication des " Cahiers Pierre Mac Orlan " - France


Francis LACASSIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Produits de l'imprimerie. Edition de livres et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.