Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Rail Solutions
LACASSE épouse MOREL Martine, Agissant pour le compte de la société RAIL SOLUTIONS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3669154
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Rail Solutions de LACASSE épouse MOREL Martine

Présentation de la marque Rail Solutions

Déposée le 4 août 2009 par LACASSE épouse MOREL Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rail Solutions »

Le déposant est LACASSE épouse MOREL Martine, Agissant pour le compte de la société RAIL SOLUTIONS en cours de formation domicilié(e) 27 rue d'Arbois - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Rail Solutions est expirée depuis le 4 août 2019.


LACASSE épouse MOREL Martine, Agissant pour le compte de la société RAIL SOLUTIONS en cours de formation - 27 rue d'Arbois - 44700 - ORVAULT - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 31 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°505058 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517352 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 16 juin 2010 - Renonciation totale n°525826 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16

Logiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des transports et notamment du transport ferroviaire et de la distribution de services de transport ; appareils et équipement pour le traitement de l'information, ayant notamment pour objet de stocker, structurer, gérer, contrôler et échanger des informations relatives aux transports et à la distribution de services de transport ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; dispositifs de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemins de fer ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique. ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de transport ferroviaire, de circulation des trains, de distribution de services de transport, de points de vente et de distributeurs automatiques de billets de transport ; communications par terminaux d'ordinateurs ; stockage, transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; services de réseaux de transmission de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques. ;

Services de conception, de développement et d'intégration de logiciels, de programmes d'ordinateurs, de solutions informatiques notamment destinés aux transports, au transport ferroviaire et aux distributeurs de services de transport ; programmation pour ordinateurs ; services de maintenance de logiciels ; services de conseils en matière de recherche et développement de nouveaux outils informatiques notamment dans le domaine du transport ferroviaire.