Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPARTNER
Numéro de dépôt :
1637568
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
17/12/2000
Présentation de la marque SPARTNER
Déposée le 17 décembre 1990 par monsieur LACAILLE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « SPARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637568.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTNER est expirée depuis le 17 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24