Déposée le 20 mai 2005 par LAC Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Cap SensOriA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est LAC Thierry domicilié(e) 8, Cours de Verdun,38200 VIENNE - 38200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque Cap SensOriA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap SensOriA est expirée depuis le 20 mai 2015.
LAC Thierry - 8, Cours de Verdun,38200 VIENNE - 38200 - France
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Accompagnement et transport de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation et réservation d'excursions, de voyages, de croisières ; location de véhicules ; visites touristiques ; Parcs de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de colloques, de conférences, de séminaires ; exploitation de parcours de golf ; services de loisirs ; organisation de spectacles ; culture physique ; organisation d'activités sportives et physiques. Agences de logement (hôtels, pensions) ; cafés-restaurants ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ; résidences de tourisme.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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