Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPLIMENT
LAC PASCAL

Numéro de dépôt :
98715670
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque LE COMPLIMENT

Déposée le 30 janvier 1998 par la société LAC PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COMPLIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société LAC PASCAL domicilié(e) 35 Bd MARINONI, 06310 BEAULIEU/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 051 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAC Pascal - France.

La marque LE COMPLIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPLIMENT est expirée depuis le 30 janvier 2008.

LAC PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LAC PATISSIER & CHOCOLATIER GLACIER


LAC PASCAL - 35 Bd MARINONI, 06310 BEAULIEU/MER - France - SIREN 402051379


LAC Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Pâtisserie à savoir: Gâteau demi-sec à base de: - pâte sablée aux amandes - crème d'amande à l'orange - macaron citron.