Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABVERT
LABVERT, SARL
M. ferlay nicolas

Numéro de dépôt :
3895011
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
LABVERT de LABVERT

Présentation de la marque LABVERT

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABVERT et monsieur ferlay nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABVERT domicilié(e) Le Millenium, 22 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur ferlay nicolas domicilié(e) Le Millenium, 22 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABVERT, M. FERLAY Nicolas domicilié(e) Le Millenium, 22 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque LABVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABVERT est expirée depuis le 7 février 2022.

LABVERT a également déposé les autres marques suivantes : MELATOPHYT


LABVERT, SARL - Le Millenium, 22 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 5

M. ferlay nicolas - Le Millenium, 22 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France


LABVERT, M. FERLAY Nicolas - Le Millenium, 22 rue Bergson - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 7 juin 2012 - Retrait partiel n°577257 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.