Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DU LANOT
Numéro de dépôt :
960790
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CLOS DU LANOT
Déposée le 27 avril 1976 par monsieur Labuzan (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CLOS DU LANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DU LANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS DU LANOT est expirée depuis le 27 avril 1986.
Labuzan (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521