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Marques déposées par monsieur LABURTHE GILLES
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DOMAINE DE L'OCRERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'OCRERIE
M. LABURTHE GILLES
Mme WAGNER Catherine

Numéro de dépôt :
4295418
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
DOMAINE DE L\'OCRERIE de LABURTHE GILLES

Présentation de la marque DOMAINE DE L'OCRERIE

Déposée le 29 août 2016 par monsieur LABURTHE GILLES et madame WAGNER Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'OCRERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur LABURTHE GILLES domicilié(e) 9 rue Madeleine Laffitte - 93100 - MONTREUIL - France et madame WAGNER Catherine domicilié(e) 9 rue Madeleine Laffitte - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LABURTHE Gilles domicilié(e) 9 Rue Madeleine Laffitte - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque DOMAINE DE L'OCRERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16 19 21 24 29 35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'OCRERIE arrivera à expiration en date du 29 août 2026.


M. LABURTHE GILLES - 9 rue Madeleine Laffitte - 93100 - MONTREUIL - France

Mme WAGNER Catherine - 9 rue Madeleine Laffitte - 93100 - MONTREUIL - France


M. LABURTHE Gilles - 9 Rue Madeleine Laffitte - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Peintures ; matières tinctoriales ; enduits (peintures) ;

Savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Gelées ; confitures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté.