Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHÂTEAU TROMPETTE
Numéro de dépôt :
1183394
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHÂTEAU TROMPETTE
Déposée le 28 septembre 1981 par LABRUYERE Roger (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHÂTEAU TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHÂTEAU TROMPETTE est expirée depuis le 28 septembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10