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Marques déposées par LABRUNIE Jean Charles
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PROJET'BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET'BALL
LABRUNIE Jean Charles

Numéro de dépôt :
1333181
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1995
PROJET\'BALL de LABRUNIE Jean Charles

Présentation de la marque PROJET'BALL

Déposée le 2 décembre 1985 par LABRUNIE Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJET'BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABRUNIE Jean Charles domicilié(e) 16, rue du Bel Air, 78700 CONFLANS ST HONORINE. - France.

La marque PROJET'BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET'BALL est expirée depuis le 2 décembre 1995.

LABRUNIE Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : PROJET'BALL


LABRUNIE Jean Charles - 16, rue du Bel Air, 78700 CONFLANS ST HONORINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports.