Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A LA VILLE DE BRIVE
Numéro de dépôt :
1288518
Date de dépôt :
19/10/1984
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
19/10/1994
Présentation de la marque A LA VILLE DE BRIVE
Déposée le 19 octobre 1984 par LABRUGUIERE Marie Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « A LA VILLE DE BRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A LA VILLE DE BRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété n°169094 - Publication au BOPI 1994-02-08