Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ECHELLE D'OR
Numéro de dépôt :
3011227
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque L'ECHELLE D'OR
Déposée le 1 mars 2000 par LABRUGNAS-Paul VELAZQUEZ-Ruben auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECHELLE D'OR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABRUGNAS-Paul VELAZQUEZ-Ruben a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319038 - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2001-03-27