Déposée le 24 mars 1987 par LABRUDE Thierry et LABRUDE née GAVIOT Evelyne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEDETTE »
Les déposants sont LABRUDE Thierry domicilié(e) Les Favrins - 73100 - LE MONTCEL - France et LABRUDE née GAVIOT Evelyne domicilié(e) Les Favrins - 73100 - LE MONTCEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Franck BENHAMOU AVOCAT domicilié(e) 22 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEDETTE est expirée depuis le 24 mars 2017.
LABRUDE Thierry - Les Favrins - 73100 - LE MONTCEL - France
LABRUDE née GAVIOT Evelyne - Les Favrins - 73100 - LE MONTCEL - France
Maître Franck BENHAMOU AVOCAT - 22 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64082 - Publication au BOPI 1992-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Renouvellement sans limitation n°2087903 - Publication au BOPI 1997-33
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337803 - Publication au BOPI 2007-03-28
Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256964 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343219 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236952 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 15 avril 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°235842 - Publication au BOPI 1997-04-15
Inscription le 2 juin 1997 - Recours en restauration n°237867 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 4 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°239719 - Publication au BOPI 1997-07-04
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601176 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 22 mai 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°601461 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Couvertures et édredons chauffants;sèches-cheveux et casques séchoirs; fers à friser, thermoplasmes et chancelières électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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