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Marques déposées par monsieur LABROUSSE Philippe
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LES HUITRES DE RONCE LES BAINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HUITRES DE RONCE LES BAINS
M. LABROUSSE Philippe

Numéro de dépôt :
4297681
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2026
LES HUITRES DE RONCE LES BAINS de LABROUSSE Philippe

Présentation de la marque LES HUITRES DE RONCE LES BAINS

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par monsieur LABROUSSE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HUITRES DE RONCE LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur LABROUSSE Philippe domicilié(e) 23 rue du haut fouilloux - 17530 - ARVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LABROUSSE Philippe domicilié(e) 23 rue du Haut Fouilloux - 17530 - ARVERT - France.

La marque LES HUITRES DE RONCE LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUITRES DE RONCE LES BAINS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.


M. LABROUSSE Philippe - 23 rue du haut fouilloux - 17530 - ARVERT - France


M. LABROUSSE Philippe - 23 rue du Haut Fouilloux - 17530 - ARVERT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733319 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture , produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.