Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROADCASTING NETWORK
Monsieur LABROUSSE Jean-Marc
Monsieur LANOUE Philippe

Numéro de dépôt :
3158765
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
BROADCASTING NETWORK de LABROUSSE Jean-Marc

Présentation de la marque BROADCASTING NETWORK

Déposée le 11 avril 2002 par monsieur LABROUSSE Jean-Marc et monsieur LANOUE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROADCASTING NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Les déposants sont monsieur LABROUSSE Jean-Marc domicilié(e) demeurant 32 bis, rue du Plateau,91430 IGNY - 91430 - France et monsieur LANOUE Philippe domicilié(e) demeurant 4, rue Georges APPAY,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain MAIER Avocat à la Cour domicilié(e) 94, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BROADCASTING NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROADCASTING NETWORK est expirée depuis le 11 avril 2012.

LABROUSSE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : C COMMENT AILLEURS


Monsieur LABROUSSE Jean-Marc - demeurant 32 bis, rue du Plateau,91430 IGNY - 91430 - France

Monsieur LANOUE Philippe - demeurant 4, rue Georges APPAY,92150 SURESNES - 92150 - France


Monsieur Sylvain MAIER Avocat à la Cour - 94, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 8 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466547 - Publication au BOPI 2008-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images. Education et formation, divertissements, activités sportives et culturelles : publication de livres, montage et filmage sur bandes vidéo, production de spectacles et de films. Programmation pour ordinateur, études de projets techniques relatifs au domaine audiovisuel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.