Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE THEVE
LABROUSSE BRIGITTE

Numéro de dépôt :
93451083
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2013

Présentation de la marque CHATEAU DE THEVE

Déposée le 13 janvier 1993 par LABROUSSE BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE THEVE »

Le déposant est LABROUSSE BRIGITTE domicilié(e) no 5 DUMILHAT,33540 SAINT MARTIN DU PUY (dossier no 2255182) - 33540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LABROUSSE BRIGITTE domicilié(e) no 5 LIEU DIT DUMILHAT,33540 SAINT MARTIN DU PUY (dossier no 2255182) - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE THEVE est expirée depuis le 13 janvier 2013.


LABROUSSE BRIGITTE - no 5 DUMILHAT,33540 SAINT MARTIN DU PUY (dossier no 2255182) - 33540 - France


Mme LABROUSSE BRIGITTE - no 5 LIEU DIT DUMILHAT,33540 SAINT MARTIN DU PUY (dossier no 2255182) - 33540 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2003 n°2255182 - Publication au BOPI 2003-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710483 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau de Thêve