Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATOR
LABROSSE Joseph, Léon, Emile, LE CREUX-DE-BIGUET, 07130 TOULAUD.

Numéro de dépôt :
1292718
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1993

Présentation de la marque GENERATOR

Déposée le 9 novembre 1983 par LABROSSE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABROSSE Joseph, Léon, Emile, LE CREUX-DE-BIGUET, 07130 TOULAUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque GENERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATOR est expirée depuis le 9 novembre 1993.

LABROSSE Joseph a également déposé les autres marques suivantes : LE COQ VIERGE DE TOULAUD , GENERATOR , FRANCOMATIQUE , LE COQ VIERGE DE TOULAUD , (Marque figurative)


LABROSSE Joseph, Léon, Emile, LE CREUX-DE-BIGUET, 07130 TOULAUD. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

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