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Marques déposées par LABROSSE Gilles
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RUE DES ROSEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE DES ROSEAUX
LABROSSE Gilles, demeurant

Numéro de dépôt :
3085267
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque RUE DES ROSEAUX

Déposée le 26 février 2001 par LABROSSE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUE DES ROSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est LABROSSE Gilles, demeurant, domicilié(e) 8, rue des Roseaux, 17370 GRAND VILLAGE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD - France.

La marque RUE DES ROSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DES ROSEAUX est expirée depuis le 26 février 2011.

LABROSSE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : EN FACE DE NEW YORK


LABROSSE Gilles, demeurant - 8, rue des Roseaux, 17370 GRAND VILLAGE PLAGE - France


Maître Emmanuel ARNAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

- Produits de l'imprimerie, cartes postales, photographies - Tissus, couvertures de lit et de table, linge de bain, serviettes de toilette, linge de maison - Vêtements (tee-shirts, sweat-shirts, débardeurs, pullovers, foulards, paréos).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.