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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABROSSE GESTION
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CONSTELLATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
LABROSSE GESTION - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1647763
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2001

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LABROSSE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABROSSE GESTION domicilié(e) 700, Rue André Malraux, 07500 GRANGES LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 26 février 2001.


LABROSSE GESTION - Société Anonyme - 700, Rue André Malraux, 07500 GRANGES LES VALENCE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Portes, portails, cadres de portes, grilles, chaînes de portes, armatures de portes, dispositifs pour l'ouverture des portes, gallets de portes, panneaux de portes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.