Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLES MAJOR
LABRANCHE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1104645
Date de dépôt :
27/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Etienne

Présentation de la marque CYCLES MAJOR

Déposée le 27 juillet 1979 par LABRANCHE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Etienne), la marque française « CYCLES MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABRANCHE Jean-Claude, domicilié(e) 27, allée Honoré Daumier 42100 SAINT-ETIENNE - France.

La marque CYCLES MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CYCLES MAJOR est expirée depuis le 27 juillet 1989.

LABRANCHE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : EURO MERCURE FINANCE , INNO TECH


LABRANCHE Jean-Claude - 27, allée Honoré Daumier 42100 SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Construction cycles, cycles enfant, cycles jouets, accessoires en cycles, Matériel sport cycliste.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].