Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q Quarks SOLUTIONS
M. LABOURIER Xavier

Numéro de dépôt :
4052291
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2023
Q Quarks SOLUTIONS de LABOURIER Xavier

Présentation de la marque Q Quarks SOLUTIONS

Déposée le 5 décembre 2013 par monsieur LABOURIER Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Q Quarks SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur LABOURIER Xavier domicilié(e) 10 Faubourg Rivotte - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LABOURIER Xavier domicilié(e) 10 Faubourg Rivotte - 25000 - BESANCON - France.

La marque Q Quarks SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q Quarks SOLUTIONS est expirée depuis le 5 décembre 2023.


M. LABOURIER Xavier - 10 Faubourg Rivotte - 25000 - BESANCON - France


M. LABOURIER Xavier - 10 Faubourg Rivotte - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.