Déposée le 17 mars 2016 par monsieur LABOURET Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PETITE PIÈCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est monsieur LABOURET Xavier domicilié(e) 56 rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque PETITE PIÈCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE PIÈCE arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.
M. LABOURET Xavier - 56 rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
DS AVOCATS, Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; élaboration et coordination de projets de volontariat pour des associations caritatives ; parrainage promotionnel ; campagnes de collecte de fonds.
Affaires financières ; placement de fonds ; services de collecte de fonds ; collecte de fonds à des fins caritatives ; services de bienfaisance dans le domaine de dons d'argent ; mise à disposition d'aide financière à des organisations sociales, caritatives et religieuses ; parrainage financier ; parrainage financier d'organisations sociales, caritatives et religieuses.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions, concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; services d'édition ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition et de publication de textes ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; micro-édition.
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