Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GUILDE DES DOMAINES
LABOURE-ROI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442465
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2012

Présentation de la marque LA GUILDE DES DOMAINES

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LABOURE-ROI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GUILDE DES DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABOURE-ROI domicilié(e) Rue Lavoisier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2226200) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226200) - 69006 - France.

La marque LA GUILDE DES DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GUILDE DES DOMAINES est expirée depuis le 16 novembre 2012.

LABOURE-ROI a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT D'HIPPOCRATE , BONUS , COTTIN & DESGOUTTES , VIGNE DOR , LOUIS CHEVALLIER , LES CLES DU ROI , LE LABOUREUR , RESERVE D'HIPPOCRATE , LA CHARDONNE , CHANTEVIGNE


LABOURE-ROI, Société Anonyme - Rue Lavoisier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2226200) - 21700 - France - SIREN 035680123


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226200) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2002 n°2226200 - Publication au BOPI 2002-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vins de pays, vins délimités de qualité supérieure, vins à appellation d'origine contrôlée