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Marques déposées par la société LABOURE-ROI
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JACQUES DE VITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DE VITAL
LABOURE-ROI

Numéro de dépôt :
93470636
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque JACQUES DE VITAL

Déposée le 27 mai 1993 par la société LABOURE-ROI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES DE VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la société LABOURE-ROI domicilié(e) Rue Lavoisier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque JACQUES DE VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DE VITAL est expirée depuis le 27 mai 2003.

LABOURE-ROI a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT D'HIPPOCRATE , BONUS , COTTIN & DESGOUTTES , VIGNE DOR , LOUIS CHEVALLIER , LES CLES DU ROI , LE LABOUREUR , RESERVE D'HIPPOCRATE , LA CHARDONNE , CHANTEVIGNE


LABOURE-ROI - Rue Lavoisier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 035680123


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195437 - Publication au BOPI 1996-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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