Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LABOURE ROI
/
FAMILLE DES DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILLE DES DOMAINES
LABOURE ROI

Numéro de dépôt :
92407196
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque FAMILLE DES DOMAINES

Déposée le 20 février 1992 par LABOURE ROI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAMILLE DES DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est LABOURE ROI, domicilié(e) Rue Lavoisier, 21700 NUITS SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque FAMILLE DES DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE DES DOMAINES est expirée depuis le 20 février 2002.

LABOURE ROI a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT D'HIPPOCRATE , BONUS , COTTIN & DESGOUTTES , VIGNE DOR , LOUIS CHEVALLIER , LES CLES DU ROI , LE LABOUREUR , RESERVE D'HIPPOCRATE , LA CHARDONNE , CHANTEVIGNE


LABOURE ROI - Rue Lavoisier, 21700 NUITS SAINT-GEORGES - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vins de pays, vins délimités de qualité supérieure, vins à appellation d'origine contrôlée