Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Eugène LEBRETON
Numéro de dépôt :
1356137
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
12/04/1995
Présentation de la marque Eugène LEBRETON
Déposée le 12 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) LABOURE ROI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « Eugène LEBRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Eugène LEBRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eugène LEBRETON est expirée depuis le 12 avril 1995.
LABOURE ROI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44