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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABOULET SEMENCES
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Fractioléo
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fractioléo
LABOULET SEMENCES, SAS

Numéro de dépôt :
3665987
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2019
Fractioléo de LABOULET SEMENCES

Présentation de la marque Fractioléo

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABOULET SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fractioléo »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABOULET SEMENCES domicilié(e) 1 Carnot - 80270 - Airaines - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 722 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABOULET SEMENCES domicilié(e) 1 Carnot - 80270 - Airaines - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fractioléo est expirée depuis le 23 juillet 2019.

LABOULET SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : ALCEO


LABOULET SEMENCES, SAS - 1 Carnot - 80270 - Airaines - France - SIREN 571722214


LABOULET SEMENCES - 1 Carnot - 80270 - Airaines - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes.