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Marques déposées par LABOUERIE Joseph
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A LA BELLE DAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

A LA BELLE DAME
LABOUERIE Joseph, Jean-Marie, Xavier

Numéro de dépôt :
3511872
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
A LA BELLE DAME de LABOUERIE Joseph

Présentation de la marque A LA BELLE DAME

Déposée le 6 juillet 2007 par LABOUERIE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA BELLE DAME »

Le déposant est LABOUERIE Joseph, Jean-Marie, Xavier domicilié(e) 1 place de l'Apparition,53220 PONTMAIN - 53220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA BELLE DAME est expirée depuis le 6 juillet 2017.


LABOUERIE Joseph, Jean-Marie, Xavier - 1 place de l'Apparition,53220 PONTMAIN - 53220 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731494 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques.

Livres, gravures, images, revues (périodiques), tableaux (peintures).

Meubles, cadres, lutrins.

Gestion des affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; salons de thé.