Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMAUMARC
LABORIER Michel

Numéro de dépôt :
1393117
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
30/01/1994

Présentation de la marque TOMAUMARC

Déposée le 30 janvier 1984 par LABORIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TOMAUMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABORIER Michel, domicilié(e) 18, rue de la Gare, 73000 CHAMBERY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque TOMAUMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAUMARC est expirée depuis le 30 janvier 1994.

LABORIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE CHAMBERY , COEUR DE SAVOIE


LABORIER Michel - 18, rue de la Gare, 73000 CHAMBERY. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Bonbons au chocolat.