TOMAUMARC
Présentation de la marque TOMAUMARC
Déposée le 30 janvier 1984 par LABORIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TOMAUMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOMAUMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAUMARC est expirée depuis le 30 janvier 1994.
LABORIER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28