Déposée le 19 novembre 1998 par LABORIE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSCUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est LABORIE Pierre, domicilié(e) La Bourdette, 32550 PAVIE/AUTERRIVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Claude CHINCHOLLE - France.
La marque TRANSCUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCUVE est expirée depuis le 19 novembre 2008.
LABORIE Pierre - La Bourdette, 32550 PAVIE/AUTERRIVE - France
CABINET Claude CHINCHOLLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Machines agricoles et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, appareils élévatoires, élévateurs pour réservoirs agricoles Porte-cuves pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, remorques de véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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