Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOCONTROL
LABORDE ET KUPFER - REPELEC

Numéro de dépôt :
92430220
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2002

Présentation de la marque ROTOCONTROL

Déposée le 10 août 1992 par la société LABORDE ET KUPFER - REPELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société LABORDE ET KUPFER - REPELEC domicilié(e) 225, avenue de Pressensé, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 510 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ROTOCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOCONTROL est expirée depuis le 10 août 2002.

LABORDE ET KUPFER - REPELEC a également déposé les autres marques suivantes : STATOCONTROL


LABORDE ET KUPFER - REPELEC - 225, avenue de Pressensé, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 956510663


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Appareils, instruments et dispositifs de contrôle des parties mobiles des machines tournantes