Déposée le 13 mars 2015 par LABORDE DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Paysan de Chalosse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est LABORDE DOMINIQUE domicilié(e) 496 ROUTE DE CAOUBET - 40250 - MAYLIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORDE DOMINIQUE domicilié(e) 496 ROUTE DE CAOUBET - 40250 - MAYLIS - France.
La marque Paysan de Chalosse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORDE DOMINIQUE - 496 ROUTE DE CAOUBET - 40250 - MAYLIS - France
LABORDE DOMINIQUE - 496 ROUTE DE CAOUBET - 40250 - MAYLIS - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Viande bénéficiant des indications géographiques protégées “ Boeuf de Chalosse ” et “ Canard à foie gras du Sud Ouest ” complétée par le nom “ Chalosse ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest ” complétée par le nom “ Chalosse ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées “ Boeuf de Chalosse ” et “ Canard à foie gras du Sud-Ouest ” complétée par le nom “ Chalosse ” ou conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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