Déposée le 5 décembre 2003 par LABORDE DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Paysan de Chalosse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est LABORDE DOMINIQUE domicilié(e) 496, ROUTE DE CADUBET,40250 MAYLIS - 40250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LABORDE DOMINIQUE domicilié(e) 496, ROUTE DE CAOUBET,40250 MAYLIS - 40250 - France.
La marque Paysan de Chalosse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORDE DOMINIQUE - 496, ROUTE DE CADUBET,40250 MAYLIS - 40250 - France
MR LABORDE DOMINIQUE - 496, ROUTE DE CAOUBET,40250 MAYLIS - 40250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
– poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes, œufs lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de poisson, fromages boissons lactées où le lait prédomine. – pain – pâtisserie et confiserie café – thé. Cacao – sucre – riz – tapioca – sagou – farine et préparations faites de céréales sirop de mélasse – condiments – sauces sel – moutarde – épices – glaces sanwiches – pizzas – crêpes – gâteaux biscottes – sucreries – boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Viande (à l'exception de la viande de bœuf). Conserves de viande (à l'exception des conserves de viande de bœuf).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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