Déposée le 14 avril 1993 par LABORDE DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CHALOSSAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est LABORDE DOMINIQUE domicilié(e) 496, Route de Caoubet - 40250 - MAYLIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORDE Dominique domicilié(e) 496, Route de Caoubet - 40250 - MAYLIS - France.
La marque LE CHALOSSAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORDE DOMINIQUE - 496, Route de Caoubet - 40250 - MAYLIS - France
LABORDE Dominique - 496, Route de Caoubet - 40250 - MAYLIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2237276 - Publication au BOPI 2003-02-13
Inscription le 2 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162540 - Publication au BOPI 1993-09-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520640 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Viande, poisson, volaille (sauf volaille abattue du genre Gallus), gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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