Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1143167
Date de dépôt :
06/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Caen
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ZOOTHERAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Caen), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143167.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 1990.
LABORATOIRES ZOOTHERAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059