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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL
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VITASOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITASOLEIL
LABORATOIRES VITARMONYL SARL

Numéro de dépôt :
92412996
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2012

Présentation de la marque VITASOLEIL

Déposée le 30 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITASOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire,85600 BOUFFERE (dossier no 2218473) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES VITARMONYL Aurélie FRANCOIS domicilié(e) BP 1212,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2218473) - 85612 - France.

La marque VITASOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITASOLEIL est expirée depuis le 30 mars 2012.

LABORATOIRES VITARMONYL a également déposé les autres marques suivantes : EPOREC , TRESORS D'OCEAN , OPTIMA FEMINA , OPTIMA FEMININ , REGIME OPTIM' , Nectar Royal , VITAPOUX , HOMEOCARYL , PHYSIOCAP , MENOFEMINA


LABORATOIRES VITARMONYL SARL - Parc d'Activité Sud Loire,85600 BOUFFERE (dossier no 2218473) - 85600 - France - SIREN 344735931


LABORATOIRES VITARMONYL Aurélie FRANCOIS - BP 1212,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2218473) - 85612 - France


Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332272 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346881 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Renouvellement avec limitation le 26 mars 2002 n°2218473 - Publication au BOPI 2002-03-26

Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66255 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322583 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 5 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°176948 - Publication au BOPI 1994-10-05

Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190265 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185745 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 18 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171587 - Publication au BOPI 1994-04-18

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, désinfectants.