LABORATOIRES VITARMONYL, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1415675
Date de dépôt :
07/10/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/10/2025
Présentation de la marque SUCRANDEL
Déposée le 7 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SUCRANDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 931 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES VITARMONYL, Mme Marion CLISSON domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France.
La marque SUCRANDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES VITARMONYL, Société A Responsabilité Limitée - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 344735931
LABORATOIRES VITARMONYL, Mme Marion CLISSON - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE - 85600 - BOUFFERE - France
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346881 - Publication au BOPI 2002-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Renouvellement sans limitation n°2048534 - Publication au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288951 - Publication au BOPI 2005-05-24
Inscription - Gage constitué n°46942 - Publication au BOPI
Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332272 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180068 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322583 - Publication au BOPI 2001-04-20
Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181801 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190265 - Publication au BOPI 1995-10-05
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2587101 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18
Edulcorant de Synthèse
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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