Déposée le 20 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORAPAINE MENTHE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL domicilié(e) PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BP 1212,85612 MONTAIGU CEDEX (dossier no 2322027) - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires VITARMONYL Aurélie FRANCOIS domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire, BP 1212,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2322027) - 85612 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES VITARMONYL SARL - PARC D'ACTIVITE SUD LOIRE, BP 1212,85612 MONTAIGU CEDEX (dossier no 2322027) - 85612 - France - SIREN 344735931
Laboratoires VITARMONYL Aurélie FRANCOIS - Parc d'activité Sud Loire, BP 1212,85612 MONTAIGU Cedex (dossier no 2322027) - 85612 - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322027 - Publication au BOPI 2006-08-30
Renouvellement sans limitation n°2073756 - Publication au BOPI 1996-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 10 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443347 - Publication au BOPI 2006-11-10
Inscription le 4 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271551 - Publication au BOPI 1999-02-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
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