Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BiOrigine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES VITARMONYL, Mle CLISSON Marion domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque BiOrigine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES VITARMONYL, SARL - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 344735931
LABORATOIRES VITARMONYL, Mle CLISSON Marion - Parc d'Activité Sud Loire, BP 1212 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage médical à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques non à usage médical à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage à médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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