Déposée le 9 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Urgo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACEROLA 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Urgo domicilié(e) 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, SA domicilié(e) BATIMENT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque ACEROLA 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Urgo, Société par actions simplifiée - 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 433842044
NOVAGRAAF FRANCE, SA - BATIMENT 02, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582294 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718609 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Produits cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; tisanes médicinales ; thés médicinaux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical ; compléments nutritionnels à base de protéines destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical, à base de café, thé, cacao ou chocolat ; levure en comprimés à usage non médical ; substances, compléments et extraits à base de céréales à usage de régime.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons diététiques non alcoolisées et à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de sirops.
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