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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires TVM
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TUSSIPAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TUSSIPAN
Laboratoires TVM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1561093
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
14/11/2019

Présentation de la marque TUSSIPAN

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « TUSSIPAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires TVM domicilié(e) 57 Rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10 Rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUSSIPAN est expirée depuis le 14 novembre 2019.

Laboratoires TVM a également déposé les autres marques suivantes : ALPHAZIUM


Laboratoires TVM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 57 Rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES FINANCE - 10 Rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND Cedex 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156420 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 7 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59948 - Publication au BOPI 1992-02-07

Inscription le 15 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°292022 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 15 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290201 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 10 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°291734 - Publication au BOPI 1999-12-10

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2009 n°2419602 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques