Déposée le 21 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES THEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES THEA domicilié(e) Zone Industrielle du Brézet, 12 rue Louis Blériot - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 813 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque TRANSPHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES THEA, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Brézet, 12 rue Louis Blériot - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 390813988
TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2006 n°2322220 - Publication au BOPI 2006-09-01
Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358818 - Publication au BOPI 2002-11-12
Renouvellement sans limitation n°2079787 - Publication au BOPI 1997-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635335 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22
Laboratoires de recherches, de développement scientifique, technique et commercial en vue de la mise au point, la fabrication et la vente de produits de base d'origine naturelle et synthétique et de spécialités pour la pharmacie humaine et vétérinaire, la parapharmacie et la cosmétologie, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt;traitement de matériaux;services divers; laboratoires bactériologiques, chimiques et d'essais de matériaux, location d'appareils électriques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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