Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERUNETTE
LABORATOIRES THEA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99777836
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/01/2022

Présentation de la marque CERUNETTE

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES THEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CERUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES THEA domicilié(e) 12 Rue Louis Blériot, Zone Industrielle du Brézet - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 813 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque CERUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CERUNETTE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2022.

LABORATOIRES THEA a également déposé les autres marques suivantes : RETINORAMA , FLUIDABAK , DIGAOL , SICCARAMA , Théactif , SERODOSES , (Marque figurative) , NAAXIAFREE , ABAK , CAMPEL


LABORATOIRES THEA, Société par Actions Simplifiée - 12 Rue Louis Blériot, Zone Industrielle du Brézet - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 390813988


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Renouvellement avec limitation le 11 avril 2002 n°2219449 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 5 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340429 - Publication au BOPI 2002-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342208 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 2 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343658 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518796 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488217 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Préparation pour nettoyer ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.