Déposée le 14 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SVR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALMOBRUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SVR domicilié(e) ZAC de la Tremblaie, Rue de la Mare à Blot - 91220 - LE PLESSIS PATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 080 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES SVR domicilié(e) ZAC de la Tremblaie, Rue de la Mare à Blot - 91220 - LE PLESSIS PATE - France.
La marque CALMOBRUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SVR, SAS - ZAC de la Tremblaie, Rue de la Mare à Blot - 91220 - LE PLESSIS PATE - France - SIREN 617080098
LABORATOIRES SVR - ZAC de la Tremblaie, Rue de la Mare à Blot - 91220 - LE PLESSIS PATE - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258429 - Publication au BOPI 2004-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550885 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11
Parfumerie, cosmétiques, savons, produits capillaires, crèmes de soin, dentifrices, déodorants, antitranspirants.Produits vétérinaires et hygiéniques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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