Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN JARDIN EN PLUS
LABORATOIRES SIPA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3068192
Date de dépôt :
01/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2010

Présentation de la marque UN JARDIN EN PLUS

Déposée le 1 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN JARDIN EN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 6 Rond Point des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque UN JARDIN EN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN JARDIN EN PLUS est expirée depuis le 1 décembre 2010.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : POM'CANNELLE , SEGA-SUN , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SENTEUR D'ENCENS , SANTUAL SCENTS , SCENTUAL SCENTS , SCENTED GARDEN , SCENTUAL SCENTS


LABORATOIRES SIPA Société anonyme - 6 Rond Point des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 323784157


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435484 - Publication au BOPI 2006-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Papier, carton, sacs et emballages en papier ou en carton ou en plastique ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, affiches, albums, almanachs, agendas, catalogues, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, boîtes en carton ou en papier, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, chemises pour documents, patrons pour la confection de vêtements, coupe-papier, corbeilles à courrier, crayons, enveloppes (papeterie), papier à lettre, porte-crayons, cartes postales, stylos ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de tables en papier. Cuir et imitations du cuir ; sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à bandoulières, attaché-cases, sacs d'alpinistes, cartables, sacs de plage, sacs housse pour vêtements (pour le voyage), malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie), boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-documents, garniture de cuir pour meubles, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clé (maroquinerie), coffrets pour articles de toilette, mallettes, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fils à usage textile. Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, chapeaux, casquettes et coiffures, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, chasubles, chemises, Tee-shirt, polos, pull-overs, vêtements en tricot et en jersey, vêtements imperméables, vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), tabliers (vêtements), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, pyjamas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.