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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA
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SEGA-SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGA-SUN
LABORATOIRES SIPA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717892
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque SEGA-SUN

Déposée le 13 février 1998 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEGA-SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 67 rue du Moulin de Cage, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque SEGA-SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA-SUN est expirée depuis le 13 février 2008.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : POM'CANNELLE , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SENTEUR D'ENCENS , SANTUAL SCENTS , SCENTUAL SCENTS , UN JARDIN EN PLUS , SCENTED GARDEN , SCENTUAL SCENTS


LABORATOIRES SIPA (Société Anonyme) - 67 rue du Moulin de Cage, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 323784157


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435484 - Publication au BOPI 2006-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Savons ; parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.