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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA
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SCENTED GARDEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCENTED GARDEN
LABORATOIRES SIPA société anonyme

Numéro de dépôt :
94521119
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2014

Présentation de la marque SCENTED GARDEN

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENTED GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 6 Rond Point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2265459) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2265459) - 75009 - France.

La marque SCENTED GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCENTED GARDEN est expirée depuis le 20 mai 2014.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : POM'CANNELLE , SEGA-SUN , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SENTEUR D'ENCENS , SANTUAL SCENTS , SCENTUAL SCENTS , UN JARDIN EN PLUS , SCENTUAL SCENTS


LABORATOIRES SIPA société anonyme - 6 Rond Point des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2265459) - 75008 - France - SIREN 323784157


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2265459) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435484 - Publication au BOPI 2006-06-22

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265459 - Publication au BOPI 2004-05-19

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits capillaires, shampoings