Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTALGUES
Numéro de dépôt :
1655872
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
Présentation de la marque SANTALGUES
Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTALGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANTALGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SIDEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205003 - Publication au BOPI 1996-08-19