Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIDEL
/
SANTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA
LABORATOIRES SIDEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1563632
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque SANTA

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIDEL domicilié(e) 12, avenue Sainte-Anne, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA est expirée depuis le 5 décembre 1999.

LABORATOIRES SIDEL a également déposé les autres marques suivantes : IL Y A PLUSIEURS GELÉES ROYALES MAIS IL N'Y A QU'UN SEUL APISERUM DE BELVEFER , LITHINES RADIOSELS-VICHY PL , FRUGINES , VEGERENYL , FRUCTINOL , BI APISERUM , PL LABORATOIRE MEDICO PHARMACOLOGIQUE DE VICHY , FRUCTINES-VICHY , VEGERENYL , FRUCTERGYL


LABORATOIRES SIDEL, société anonyme - 12, avenue Sainte-Anne, 92600 ASNIERES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251022 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200468 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 3 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59148 - Publication au BOPI 1992-01-03

Inscription le 3 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59147 - Publication au BOPI 1992-01-03

Parfumerie.Produits pharmaceutiques, produits diététiques. Instruments et appareils médicaux et chirurgicaux, dentaires et vétérinaires

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.