FRUCTERGYL
Présentation de la marque FRUCTERGYL
Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTERGYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUCTERGYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTERGYL est expirée depuis le 22 décembre 1998.
LABORATOIRES SIDEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205003 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 18 mars 1994 - Transmission de propriété n°170488 - Publication au BOPI 1994-03-18